Francis Alary

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis ALARY
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
admission
15 Juin 201015/06/2010
De: Francis ALARY
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Groupe:
date_debut="2010-04-08"
date_fin="2013-04-07"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Francis ALARY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
8 avril 2010
président du tribunal de première instance de Mata'utu
Groupe:
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Alary (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Alary (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Alary (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alary (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: ALARY (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: ALARY (Francis)
président (Mata-Utu)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Francis Alary
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Président du tribunal de première instance de Mata-Utu
Remplace:
M. Billon
Groupe:
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
president
nomination
17 Avril 199617/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.